Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE BREZEGUET
LONGUETEAU Jean

Numéro de dépôt :
3216390
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2013
CHATEAU LE BREZEGUET de LONGUETEAU Jean

Présentation de la marque CHATEAU LE BREZEGUET

Déposée le 17 mars 2003 par la société LONGUETEAU Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LE BREZEGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la société LONGUETEAU Jean domicilié(e) Le Brézéguet,46800 SAUX - 46800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 452 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LONGUETEAU Jean domicilié(e) Le Brézéguet,46800 SAUX - 46800 - France.

La marque CHATEAU LE BREZEGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE BREZEGUET est expirée depuis le 17 mars 2013.

LONGUETEAU Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE BREZEGUET , Chemin de Compostelle


LONGUETEAU Jean - Le Brézéguet,46800 SAUX - 46800 - France - SIREN 441452984


LONGUETEAU Jean - Le Brézéguet,46800 SAUX - 46800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°635986 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Vin d'appelation d'origine controlée